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GARANTIE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS
Garantie du Système de Contrôle des Émissions (Garantie ECS) pour les moteurs de 1997
et ceux de modèle postérieur:
(a) Applicabilité: Cette garantie s’applique aux moteurs de 1997 et à ceux de modèle
postérieur. La période de garantie ECS commencera à partir de la date à laquelle le
nouveau moteur ou équipement est acquis/livré à son propriétaire/acheteur usager fi nal
d’origine, et continuera pendant 24 mois consécutifs par la suite.
(b)
Couverture d’assurance contre défauts de composants d’émissions: Subaru-Robin America,
Inc. garantit au propriétaire/à l’acheteur usager fi nal d’origine du nouveau moteur ou
équipement et à chaque propriétaire subséquent, que chacun de ses moteurs est:
(1) Conçu, construit et équipé pour se conformer à tous les règlements applicables adoptés
par l’Agence de Protection de l’Environnement (EPA = Environmental Protection Agency)
et CARB conformément à leur autorité respective, et
(2) Exempt de défauts de matériaux et de fabrication lesquels, à tout moment de la période
de garantie ECS, pourraient faire qu’une pièce garantie contre défaut d’émissions ne soit
pas identique, à tous égards matériels, à la pièce décrite dans la demande du fabricant
de moteur pour certifi cation.
La garantie ECS concerne seulement les pièces relatives aux émissions sur votre moteur,
de la manière suivante:
(1) Toutes les pièces garanties et relatives aux émissions, qui ne sont pas programmées
pour remplacement comme requis par l’entretien dans le Manuel du Propriétaire, seront
garanties pour la période de la garantie ECS. Si une telle pièce est défectueuse pendant
la période de garantie ECS, elle sera réparée ou remplacée par Robin America, Inc.
conformément aux clauses de la Sous-section (4) ci-dessous. Une telle pièce réparée
ou remplacée sous la garantie ECS sera garantie pour le reste de la période de garantie
ECS.
(2) Toute pièce garantie et relative aux émissions, qui est programmée seulement pour
l’inspection régulière comme spécifi ée dans le Manuel du Propriétaire, sera garantie
pour la période de garantie ECS. Un rapport dans lesdites instructions écrites à l’effet de
«réparer ou remplacer si nécessaire» ne réduira pas la période de garantie ECS. Une
telle pièce réparée ou remplacée sous la garantie ECS sera garantie pour le restant de
la période de garantie ECS.
(3) Toute pièce garantie et relative aux émissions, qui est programmée pour remplacement
comme requis par l’entretien dans le Manuel du Propriétaire, sera garantie pour la période
avant la première date de remplacement programmée pour cette pièce. Si la pièce est
défectueuse avant le premier remplacement programmé, ladite pièce sera réparée ou
remplacée par Subaru-Robin America, Inc. selon les clauses de la Sous-section (4) ci-
dessous. Une telle pièce relative aux émissions réparée ou remplacée sous la garantie
ECS sera garantie pour le restant de la période de garantie ECS avant la première date
programmée de remplacement pour une telle pièce relative aux émissions.
(4) La réparation ou le remplacement de toute pièce garantie et relative aux émissions sous
cette garantie ECS sera exécutée gratis pour le propriétaire par un Centre de Service de
Garantie Subaru-Robin America, Inc. autorisé.