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6 Manuel d'instructions du système de navigation GPS
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Garmin contenant ces Données à quelque personne ou
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sont autorisées à louer à leurs clients les produits Garmin
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précision, d'exhaustivité, d'efficacité, de fiabilité, de qualité
marchande, d'adéquation à un usage particulier, d'utilité,
d'utilisation ou de résultats obtenus à partir de ce Produit,
ou de fonctionnement sans erreur ou sans interruption des
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(AINSI QUE LEURS PROPRES FOURNISSEURS ET
REVENDEURS) REJETTENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE
OU IMPLICITE, DE QUALITE, DE PERFORMANCES, DE
QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN USAGE
PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFACON. AUCUNE
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ECRITE FOURNIE PAR Garmin OU SES FOURNISSEURS
ET REVENDEURS NE SAURAIT REPRESENTER UNE
QUELCONQUE GARANTIE, ET NE DOIT EN AUCUN CAS ETRE
PRISE POUR ACQUISE. CETTE EXCLUSION DE GARANTIE
REPRESENTE UNE CONDITION ESSENTIELLE DU PRESENT
CONTRAT. Certains Etats, territoires et pays n'autorisent pas
certaines exclusions de garantie, les exclusions ci-dessus
ne vous concernent donc peut-être pas.
Exclusion de responsabilité. Garmin ET SES
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REVENDEURS) NE PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES
ENVERS VOUS : D'UNE RECLAMATION, DEMANDE OU
ACTION, INDEPENDAMMENT DE LA CAUSE INTRINSEQUE
DE LA RECLAMATION, DEMANDE OU ACTION FAISANT
VALOIR DES PERTES, BLESSURES OU DOMMAGES, DIRECTS
OU INDIRECTS, POUVANT RESULTER DE L'UTILISATION
OU DE LA POSSESSION DE CES INFORMATIONS ; OU
DE LA PERTE DE BENEFICES, REVENUS, CONTRATS
OU GAINS, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, ACCESSOIRE, SPECIAL OU IMMATERIEL
DECOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE A
UTILISER CES INFORMATIONS, D'UNE INEXACTITUDE
DES INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION DE CES
CONDITIONS GENERALES, QUE CE SOIT POUR UNE FAUTE
CONTRACTUELLE, DELICTUELLE OU BASEE SUR UNE
GARANTIE, MEME SI Garmin OU SES FOURNISSEURS ONT
ETE AVERTIS DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
LA RESPONSABILITE GLOBALE DE Garmin ET DE SES
FOURNISSEURS EU EGARD A LEURS OBLIGATIONS EN
VERTU DU PRESENT CONTRAT, OU AU PRODUIT ET AUX
DONNEES Garmin NE DOIT PAS EXCEDER 1 $. Certains
Etats, territoires et pays n'autorisent pas certaines
exclusions de responsabilité ou limitations de dommages,
les limitations ci-dessus ne vous concernent donc peut-
être pas.
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Garmin ou ses fournisseurs les approuvent, parrainent ou
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de leur fabricant. Le nom et le logo NAVTEQ, les marques
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actions, coûts, dépenses ou réclamations de toute sorte et
de toute nature, y compris mais de manière non limitative,
les frais d'avocat, découlant de ou liés à votre utilisation ou
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Accord intégral. Ces conditions générales constituent
l'accord intégral passé entre Garmin (et ses fournisseurs,
leurs fournisseurs et revendeurs) et vous concernant
l'objet du présent contrat, et remplacent tout accord
verbal ou écrit précédemment conclu entre vous et nous
concernant ledit objet.
Législation compétente.
(a) Données NAVTEQ - Union européenne
Les conditions générales susdécrites sont régies par la
législation en vigueur aux Pays-Bas et ne donnent lieu à
aucun (i) conflit de lois, ni à (ii) la Convention des Nations
unies sur les contrats relatifs à la vente internationale de
biens dont l'application est explicitement exclue. Vous
vous engagez à vous conformer à la juridiction des Pays-
Bas pour tous litiges, réclamations ou actions découlant
des/liés aux Données qui vous sont fournies.
(b) Données NAVTEQ - Etats-Unis et hors Union
européenne
Les conditions générales susdécrites sont régies par
la législation en vigueur dans l'Etat de l'Illinois et
ne donnent lieu à aucun (i) conflit de lois, ni à (ii) la
Convention des Nations unies sur les contrats relatifs à
Précautions d'emploi et informations importantes
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